Article 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site Artemis chasse pour l’achat de vêtements standards et personnalisés ou sur mesure. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

Article 2 : Produits

Produits standards : Les vêtements standards sont des articles préfabriqués disponibles en différentes tailles et couleurs indiquées sur le site.

Produits personnalisés ou sur mesure : Les vêtements personnalisés ou sur mesure sont créés selon les spécifications fournies par le client (taille, design, texte, logo, etc.). Ces produits sont fabriqués spécifiquement pour le client et ne peuvent être revendus.

Article 3 : Commande
Le client s’engage à fournir des informations complètes et exactes lors de la commande. Une fois la commande validée et le paiement effectué, celle-ci est considérée comme définitive.

Article 4 : Tarifs et paiements
Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros et incluent toutes les taxes applicables. Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés disponibles.

Article 5 : Livraison

Délais de livraison : Les produits standards sont livrés sous 14 jours ouvrés suivant la validation de la commande. Les produits personnalisés ou sur mesure nécessitent un délai supplémentaire maximal de 90 jours ouvrés.

Livraison : Les frais de livraison sont calculés au moment de la commande.

Responsabilité : L’entreprise ne peut être tenue responsable des retards ou des pertes dus au transporteur.

Article 6 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation pour les produits standards, à compter de la réception de la commande. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et non portés. Les frais de retour sont à la charge du client.

Exclusion du droit de rétractation : Les articles personnalisés ou sur mesure ne sont pas éligibles au droit de rétractation conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

Article 7 : Retours et échanges

Produits standards : En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 14 jours après réception.

Produits personnalisés ou sur mesure : Les retours ou échanges sont acceptés uniquement en cas de défaut de fabrication ou d’erreur imputable à l’entreprise.

Article 8 : Garanties
Tous les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés (articles L217-4 à L217-13 du Code de la consommation et articles 1641 à 1649 du Code civil).

Article 9 : Propriété intellectuelle
Les designs, logos et textes présents sur les vêtements personnalisés doivent être conformes aux lois en vigueur. Le client garantit qu’il dispose des droits nécessaires pour utiliser les éléments transmis pour la personnalisation.

Article 10 : Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion des commandes. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Article 11 : Litiges
En cas de litige, le client peut contacter le service client à artemischasse12(at)gmail.com.

Article 12 : Modification des CGV
Artemis chasse se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 13 : Contact
Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter le service client à artemischasse12(at)gmail.com

 

Informations complémentaires :

Si vous souhaitez choisir un mode de livraison précis, vous pouvez prendre contact avec l’atelier par téléphone au moment de votre commande sur le site afin que nous prenions en compte votre choix. Par défaut, nous travaillons soit avec Colissimo, soit avec Mondial Relay.